Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Givernois
M. aznarez y cativiela fabrice

Numéro de dépôt :
3879995
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
Givernois de aznarez y cativiela fabrice

Présentation de la marque Givernois

Déposée le 7 décembre 2011 par monsieur aznarez y cativiela fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Givernois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur aznarez y cativiela fabrice domicilié(e) 4 rue du coudray - 27190 - BEAUBRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. aznarez y cativiela fabrice domicilié(e) 4 rue du coudray - 27190 - BEAUBRAY - France.

La marque Givernois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Givernois est expirée depuis le 7 décembre 2021.


M. aznarez y cativiela fabrice - 4 rue du coudray - 27190 - BEAUBRAY - France


M. aznarez y cativiela fabrice - 4 rue du coudray - 27190 - BEAUBRAY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).